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Marques déposées par Syndicat des producteurs de vins de pays des côtes de gascogneTODO
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Côtes de Gascogne L'ACCENT FRUITÉ DU SUDOUEST!
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Côtes de Gascogne L'ACCENT FRUITÉ DU SUDOUEST!
Syndicat des producteurs de vins de pays des côtes de gascogne, Syndicat Professionnel Agricole

Numéro de dépôt :
3761729
Date de dépôt :
24/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2020
Côtes de Gascogne L\'ACCENT FRUITÉ DU SUDOUEST! de Syndicat des producteurs de vins de pays des côtes de gascogne

Présentation de la marque Côtes de Gascogne L'ACCENT FRUITÉ DU SUDOUEST!

Déposée le 24 août 2010 par Syndicat des producteurs de vins de pays des côtes de gascogneTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Côtes de Gascogne L'ACCENT FRUITÉ DU SUDOUEST! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est Syndicat des producteurs de vins de pays des côtes de gascogneTODO domicilié(e) BP 2 Route de Cazaubon - 32800 - EAUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 862 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat des producteurs de vins de pays des côtes de gascogne domicilié(e) BP 2 Route de Cazaubon - 32800 - EAUZE - France.

La marque Côtes de Gascogne L'ACCENT FRUITÉ DU SUDOUEST! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761729.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côtes de Gascogne L'ACCENT FRUITÉ DU SUDOUEST! est expirée depuis le 24 août 2020.

Syndicat des producteurs de vins de pays des côtes de gascogne a également déposé les autres marques suivantes : DUCHE D'UZES , VALLEE DU VIDOURLE , L'accent fruité du Sud-Ouest ! , BITERROIS , CANTO PAYS D'OC , TERRE D'OC


Syndicat des producteurs de vins de pays des côtes de gascogne, Syndicat Professionnel Agricole - BP 2 Route de Cazaubon - 32800 - EAUZE - France - SIREN 399862093


Syndicat des producteurs de vins de pays des côtes de gascogne - BP 2 Route de Cazaubon - 32800 - EAUZE - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'indication géographique protegés “ Vins de pays des côtes de Gascogne ”.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.